Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L AUMERADE
Monsieur Henri FABRE

Numéro de dépôt :
1095889
Date de dépôt :
06/11/1978
Lieu de dépôt :
TOULON

Présentation de la marque DOMAINE DE L AUMERADE

Déposée le 6 novembre 1978 par monsieur Henri FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DE L AUMERADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri FABRE domicilié(e) Domaine de l'Aumerade 83390 PIERREFEU DU VAR. - France.

La marque DOMAINE DE L AUMERADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE L AUMERADE est expirée depuis le 6 novembre 1988.

Henri FABRE a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL PETILLANT , DOMAINE DES DEUX SOEURS , RESERVE DE LA TOUR SAINT MICHEL , LA TOUR DU LION , DOMAINE TOUR SAINT- MICHEL , FEMINESSANCE , DOMAINE TOUR SAINT MICHEL


Monsieur Henri FABRE - Domaine de l'Aumerade 83390 PIERREFEU DU VAR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-049

Vins.